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Mentions légales

Document établi le 26 mars 2026 — DOSAJE LLC — www.khwebagency.com

1. Identification de l'éditeur

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), voici les informations légales relatives au site www.khwebagency.com :

1.1 Éditeur du site

  • Raison sociale : DOSAJE LLC
  • Forme juridique : Limited Liability Company (LLC) — société de droit américain
  • Siège social : 651 N Broad St, Suite 201, 19709 Middletown, Delaware, États-Unis
  • Site web : www.khwebagency.com
  • Email de contact : contact@khweb.fr

1.2 Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de la société DOSAJE LLC.

1.3 Hébergement

Les informations relatives à l'hébergeur du site seront précisées ici. En cas de question, veuillez contacter contact@khweb.fr.

2. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site www.khwebagency.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de DOSAJE LLC ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de DOSAJE LLC.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

3. Liens hypertextes

Le site www.khwebagency.com peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. DOSAJE LLC ne peut être tenu responsable des contenus accessibles via ces liens externes et décline toute responsabilité quant aux informations disponibles sur ces sites tiers.

La création de liens hypertextes vers le site www.khwebagency.com est soumise à l'accord préalable et écrit de DOSAJE LLC.

4. Limitation de responsabilité

DOSAJE LLC s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site www.khwebagency.com. Cependant, DOSAJE LLC ne peut garantir l'exhaustivité et l'exactitude des informations présentes sur ce site et se réserve le droit de modifier ou corriger le contenu à tout moment sans préavis.

DOSAJE LLC ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site www.khwebagency.com, ni des pertes de données, ni d'une quelconque interruption de service.

5. Droit applicable

Bien que DOSAJE LLC soit une société de droit américain (Delaware), le site www.khwebagency.com est destiné à une clientèle principalement francophone. Les présentes mentions légales sont régies par le droit français en ce qui concerne les utilisateurs résidant en France, et par la législation du Delaware pour toute autre situation. En cas de litige, les parties chercheront une solution amiable avant tout recours judiciaire.